Ordre du jour

L'ordre du jour du prochain conseil communautaire est publié 5 jours avant la date du conseil.

Pour connaître les dates des prochains conseils : Calendrier des conseils communautaires

 

Prochain conseil communautaire

Jeudi 16 mai 2019 à 18h30 à l’hôtel d’Agglomération de CCA

 

L’ordre du jour sera le suivant :

 

Point 1. Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 4 avril 2019 – ANNEXE A

Point 2. Accord local : composition de l’assemblée délibérante de CCA - mandat 2020-2026

Point 3. BreizhCOP : engagements de CCA – ANNEXE B

Point 4. BreizhCOP : révision de l’armature territoriale bretonne – ANNEXE C

Point 5. Evaluation du SCoT et suites à donner – ANNEXE D

Point 6. Home travaux : Avenant relatif aux dispositions du Plan de Prévention des Risques Technologiques – ANNEXE E                                     

Point 7. Facturation des coûts de branchements assainissement et de Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) sur le secteur de Renanguip à Rosporden

Point 8.  Actualisation de la répartition par commune de l’enveloppe fonds de concours 2019 – ANNEXES F et F Bis        

Point 9.  Adoption du règlement intérieur de CCA –  ANNEXE G

Point 10.  Plan de formation des agents 2018/2019 – ANNEXE H             

Point 11.  Convention avec l’Amicale de CCA – ANNEXE I         

Point 12.  Remboursement des frais d’hébergement des agents lors de déplacements professionnels

Point 13.  Création d’un poste de chargé de mission filières économiques & foncier/immobilier  –  ANNEXES J et J bis     

Point 14.  Création d’un poste d’agent chargé de la navette et de l’intendance – ANNEXE K

Point 15.  Recalibrage des postes de responsable des collections et de responsable du service des publics au sein des Musées (Création et suppression de 2 postes) – ANNEXE L

Point 16.  Recours à l’apprentissage

Point 17. Approbation d’une convention avec Mobibreizh – ANNEXE M

Point 18. Contrat de concession pour l’exploitation du réseau de transport – Avenant n°1 – ANNEXE N

Point 19. Renouvellement de l’adhésion de CCA au réseau Taranis

Point 20. Demande de subvention du projet Voile à’musée – ANNEXE O              

Point 21. Convention de partenariat avec la SASU ARTEOS pour le commissariat scientifique de l’exposition temporaire « Corneille » au Musée de Pont-Aven – ANNEXE P

Point 22.  Revalorisation de la subvention versée à IDES – ANNEXE Q

Point 23.  Convention relation presse – Attractivité 2019 avec Finistère 360 – ANNEXE R             

Point 24. Approbation d’un nouveau contrat pour le rachat des cartons issus de la collecte sélective – ANNEXE S

Point 25.  Délégations du Conseil communautaire au Président

 

PASSERELLE Printemps 2019

 

Depuis le transfert de compétences eau et assainissement, le relevé des compteurs d'eau a été modifié.

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