L'ordre du jour du prochain conseil communautaire est publié 5 jours avant la date du conseil.
Pour connaître les dates des prochains conseils : Calendrier des conseils communautaires
Prochain conseil communautaire
Jeudi 14 novembre 2019 à 18h30 à l’hôtel d’Agglomération de CCA
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 3 octobre 2019 – ANNEXE A
2. Désignation des membres du Comité de Direction de l’EPIC « Office de tourisme communautaire de CCA »
3. Cession des lots n°5 et n°6 du parc d’activités de Kérampaou
4. Stratégie climatique de CCA à l’horizon 2050 - ANNEXE B
5. OPAH 2021-2025 : validation de l’étude pré-opérationnelle et décision d’initier une nouvelle opération – ANNEXE C
6. Prorogation du PLH de 2020 à 2022 – ANNEXE D
7. Approbation de la convention de renouvellement urbain du quartier de Kérandon -tranche 2-ANNEXE E
8. Approbation du protocole-cadre pour l’aménagement du bourg de Tourc’h - ANNEXE F
9. Convention « stationnement » - ANNEXE G
10. Validation de l’avant-projet définitif pour la construction de la médiathèque communautaire à Elliant
11. Attribution de subvention aux porteurs de projets culturels (2ème session)
12. Convention avec le Musée Joseph Déchelette de Roanne pour l’organisation de l’exposition temporaire « Jean Puy - Ambroise Vollard, un Fauve et son marchand » au Musée de Pont-Aven – ANNEXE H
13. Convention financière au titre de la continuité écologique - ANNEXES I, I bis, I ter
14. Mise à jour du règlement de collecte de CCA – ANNEXE J
15. Signature de l'accord-cadre de prestations de téléphonie mobile dans le cadre du groupement de commandes porté par CCA
16. Signature de l'accord-cadre de prestations d'analyses d'eaux et de boues d'épuration
17. Modification de la délibération du 28 septembre 2017 instaurant le RIFSEEP – ANNEXE K
18. Mise à jour du tableau des emplois – ANNEXE L et L Bis
19. Admissions en non-valeur – Budget Principal
20. Admissions en non-valeur – Budget Transports
21. Admissions en non-valeur – Budget Pépinière Ecopôle
22. Décision Modificative n° 3 – Budget Principal
23. Décision Modificative n° 2 – Budget Zones d’Activités
24. Décision Modificative n° 2 – Budget Pépinière Ecopôle
25. Décision Modificative n° 2 – Budget Maintien Commerce de Proximité
26. Décision Modificative n° 2 – Budget CLIC
27. Décision Modificative n° 2 – Budget Ordures Ménagères
28. Décision Modificative n° 3 – Budget Eau DSP
29. Décision Modificative n° 3 – Budget Eau Régie
30. Décision Modificative n° 3 – Budget Assainissement Régie
31. Garantie d’emprunt – OPAC de Quimper Cornouaille / Logements Kersalomon à Concarneau –ANNEXES M et M Bis
32. Garantie d’emprunt – OPAC de Quimper Cornouaille / Logements Le Huellou à Trégunc –ANNEXE N
33. Révision des attributions de compensation 2019
34. Délégations du Conseil communautaire au Président
