Ordre du jour Conseil Communautaire

 

L'ordre du jour du prochain conseil communautaire est publié 5 jours avant la date du conseil.

 

Prochain conseil communautaire :

 

Jeudi 10 décembre 2020 à 18h30 - Hôtel d'agglomération

Pour connaître les dates des prochains conseils : Calendrier des conseils communautaires

 

 ORDRE DU JOUR

 

1.    Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 5 novembre 2020 – ANNEXE A
2.    Adoption du règlement intérieur des Assemblées – ANNEXE B
3.    Mise en place d’un dispositif communautaire de soutien aux activités ayant fait l'objet d'une fermeture administrative en novembre 2020 – ANNEXE C
4.    Elaboration d’un plan local de randonnée communautaire
5.    Création d’une application mobile touristique
6.    Revoyure du prix de cession de terrains en ZA de Colguen
7.    Avenant n°3 au contrat de concession entre le Syndicat Mixte des Ports de Pêche & Plaisance de Cornouaille et la ville de Concarneau – ANNEXE D
8.    Salle de gymnastique du Porzou à Concarneau : Approbation de l’Avant-Projet Définitif – ANNEXE E
9.    Création d’un poste d’agent de maîtrise maintenance et apport volontaire au sein du service déchets – ANNEXE F et F Bis
10.    Tarifs 2021 – ANNEXE G
11.    Régularisation des procès-verbaux / Transfert des compétences Eau et Assainissement vers CCA au 01/01/2018 – ANNEXE H
12.    Décision modificative n° 3 – Budget Principal
13.    Décision modificative n°2 – Eau Régie
14.    Programmation des logements publics – ANNEXE I
15.    Avenant à la convention d’abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties – ANNEXE J
16.    Candidature à l’appel à projets « Territoires apprenants » – ANNEXE K
17.    Approbation du programme local de prévention des déchets ménagers et assimiles (PLPDMA) –ANNEXES L
18.    Adhésion à l’observatoire de l’environnement en Bretagne – ANNEXE M
19.    Approbation du programme d’actions Territoire Econome en Ressources (TER) de CCA – ANNEXES N et N Bis
20.    Signature de l’accord-cadre pour les prestations d’accueil, de tri et de conditionnement des matériaux issus de la collecte sélective des déchets ménagers
21.    Désignation d’un représentant titulaire au sein du SYMEED
22.    Candidature de la collectivité au prix Régional « Zéro Phyto »
23.    Information sur les décisions prises par le Président en vertu de ses délégations

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INFO FLASH

 

Depuis le transfert de compétences eau et assainissement, le relevé des compteurs d'eau a été modifié.

> Relevé des compteurs jusqu'à fin mars pour la facturation du 1er sem. 2021 : Saint-Yvi et Melgven. Merci de laisser votre citerneau accessible.

 

ESPACE USAGERS

 

Depuis le transfert de compétences eau et assainissement, le relevé des compteurs d'eau a été modifié.

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