Ordre du jour

L'ordre du jour du prochain conseil communautaire est publié 5 jours avant la date du conseil.

Pour connaître les dates des prochains conseils : Calendrier des conseils communautaires

 

Prochain conseil communautaire

JEUDI 5 JUILLET 2018 A 18H30 à l'hôtel d'agglomération de CCA

Point 1.  Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 31 mai 2018

Point 2.  Présentation des rapports d’activités 2017

Point 3.  Prise de compétence optionnelle « création et gestion de Maison de Services Au Public

Point 4. Projet de Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) « Littoral Sud Finistère »

Point 5. Contrat de progrès algues vertes de la Baie de la Forêt 2017-2021

Point 6.  Création de 2 postes permanents pour le recrutement de 2 agents contractuels pour l’animation et la mise en œuvre du plan de lutte contre les algues vertes   

Point 7.  Création (pérennisation) de poste d’un(e) gestionnaire comptable et financier   

Point 8.  Création (pérennisation) de poste d’un(e) gestionnaire carrière et paie

Point 9.  Tableau des emplois

Point 10.  Mise en place d’astreintes de décision de sécurité et exploitation

Point 11.  Plan de formation des agents 2017/2018

Point 12.  Délibération-cadre relative à la stratégie territorialisée de développement économique de CCA

Point 13.  Versement d’une avance remboursable / projet de développement de la SA Guy COTTEN

Point 14vertes . Cession de l’atelier-relais à la crêperie Bosser

Point 15. Fin de la mise à disposition des ateliers-relais de la commune de Tourc’h

Point 16. Participation de CCA à la construction d’un abattoir public départemental au Faou

Point 17. Renouvellement du classement en catégorie 1 de l’office de tourisme communautaire de Concarneau        

Point 18. Cession d’un lot du parc d’activités de Colguen (lot n°24) / société BAETEL SERVICES

Point 19. Cession d’un lot du parc d’activités de Kerampaou (lot n°4) / entreprise individuelle BOLLORE NAUTIC        

Point 20. Cession d’un lot du parc d’activités de Cleun-Nizon (lot n°8) / société CHOULET Christophe            

Point 21. Cession d’un lot du parc d’activités du Restou (lot n°2) / Commune de Tourc’h  

Point 22. Cession d’un lot du parc d’activités de Kerampaou (lot n°5) / société SDMI         

Point 23. Versement d’une subvention à l’Interprofession du port de Concarneau (IPC) – ANNEXE O             

Point 24.  Subvention à l’association Cornouaille Enfance Solidarité Afrique (CESA) – Loi Oudin Santini – ANNEXEP

Point 25. Nouvelle convention CCA – Bretagne Vivante 2019-2022

Point 26.  Signature des marchés d’acquisition de conteneurs semi enterrés et enterrés pour la collecte des ordures ménagères, des emballages ménagers et du verre

Point 27. Modalités de répartition du Fonds de péréquation des Ressources Intercommunales et Communales

Point 28. Compétence eau et assainissement  -  Avances de trésorerie aux budgets annexes – Régies Eau Potable et Assainissement des eaux usées

Point 29. Création d’une commission de contrôle financier (CCF) – Désignation des membres

Point 30.  Signature des Marchés d’entretien des espaces verts et voiries des zones d’activités

Point 31.  Signature des marchés de prestation de service régulier de transport de personnes pour assurer à titre principal la desserte des établissements primaires scolaires (groupement de commandes avec Elliant, Rosporden, Saint Yvi et Trégunc)

Point 32.  Construction du Musée de Pont-Aven : versement d’indemnités à l’entreprise LEFEVRE

Point 33. Modification des délégations du Conseil communautaire au Président pour l’attribution des marchés de maîtrise d’œuvre

Point 34. Délégations du conseil communautaire au Président

Point 35. Motion pour le maintien d’une ligne bus TER au départ de Rosporden

Point 36. Motion pour une imagerie en coupes sur le site de l’hôpital de Concarneau

 

 

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