Ordre du jour Conseil Communautaire

 

L'ordre du jour du prochain conseil communautaire.

Le prochain conseil se tiendra le jeudi 25 mars 2021
 

Connaître les dates des prochains conseils communautaire

Cliquer sur ce lien > Calendrier des conseils communautaires

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU JEUDI 25 MARS 2021

 

  1. Compte-rendu de la séance du 17 février 2021 • ANNEXE A
  2. Motion • soutien au collectif associations-syndicats des secteurs sociaux et médicaux sociaux
  3. Approbation du pacte de gouvernance ·ANNEXE B
  4. Assurances · délégation du conseil communautaire au président
  5. Constitution d'un conseil de développement
  6. Stratégie financière du mandat 2020 • 2026
  7. Taux de fiscalité des trois taxes« ménages»
  8. Taux de fiscalité des entreprises
  9. Taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères
  10. Opérations en autorisations de programme· crédits de paiement pour 2021 • ANNEXE C
  11. Subventions 2021 ·ANNEXE D
  12. Budget primitif 2021 • annexes e et e bis
  13. Musée de Pont-Aven• accord de prêt avec Dichroma • ANNEXES F ET F BIS
  14. Convention« petites villes de demain» • annexe g
  15. Demande de subvention pour le concours Europan 16 - Pont-Aven / la belle angele •ANNEXE H
  16. Lignes directrices de gestion - ANNEXE 1
  17. Recrutements de deux agents dans le cadre d'un contrat de projet de trois ans · ANNEXE J
  18. Mise à jour du dispositif de compte épargne temps
  19. Modalités de mise en oeuvre d'un régime d'astreintes d'interventions et de permanences
  20. Versement d'une subvention à l'association concarnagglo-tzcld •ANNEXE K
  21. Demande de classement en catégorie 1 de l'office de tourisme communautaire
  22. PAT• candidature à l'appel à projets« émergence de pat»
  23. Za la Boissière : validation de l'avant-projet définitif• ANNEXE L
  24. Tarifs 2021 du SPANC
  25. Proposition des coupes de bois périmètres de protection du captage de Saint-Yvi de l'exercice 2021
  26. Zonage eaux pluviales commune d'Elliant - mise à l'en9uête publi9ue • ANNEXES MET M BIS
  27. Renouvellement des instances du sage • désignation de représentants
  28. Prolongation du partenariat avec approche écohabitat •ANNEXE N
  29. Ombrières photovolta19ues PEM Rosporden • convention d'occupation temporaire· ANNEXE 0
  30. Programmation logements locatifs publics• demande de modification• ANNEXE P
  31. Signature des accords-cadres pour les prestations des déchets ménagers et assimilés
  32. Décisions prises par le président en vertu de ses délégations

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