L'ordre du jour du prochain conseil communautaire.

Le prochain conseil se tiendra le jeudi 25 mars 2021
 

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU JEUDI 25 MARS 2021

1. Compte-rendu de la séance du 17 février 2021 • ANNEXE A
2. Motion • soutien au collectif associations-syndicats des secteurs sociaux et médicaux sociaux
3. Approbation du pacte de gouvernance ·ANNEXE B
4. Assurances · délégation du conseil communautaire au président
5. Constitution d'un conseil de développement
6. Stratégie financière du mandat 2020 • 2026
7. Taux de fiscalité des trois taxes« ménages»
8. Taux de fiscalité des entreprises
9. Taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères
10. Opérations en autorisations de programme· crédits de paiement pour 2021 • ANNEXE C
11. Subventions 2021 ·ANNEXE D
12. Budget primitif 2021 • annexes e et e bis
13. Musée de Pont-Aven• accord de prêt avec Dichroma • ANNEXES F ET F BIS
14. Convention« petites villes de demain» • annexe g
15. Demande de subvention pour le concours Europan 16 - Pont-Aven / la belle angele •ANNEXE H
16. Lignes directrices de gestion - ANNEXE 1
17. Recrutements de deux agents dans le cadre d'un contrat de projet de trois ans · ANNEXE J
18. Mise à jour du dispositif de compte épargne temps
19. Modalités de mise en oeuvre d'un régime d'astreintes d'interventions et de permanences
20. Versement d'une subvention à l'association concarnagglo-tzcld •ANNEXE K
21. Demande de classement en catégorie 1 de l'office de tourisme communautaire
22. PAT• candidature à l'appel à projets« émergence de pat»
23. Za la Boissière : validation de l'avant-projet définitif• ANNEXE L
24. Tarifs 2021 du SPANC
25. Proposition des coupes de bois périmètres de protection du captage de Saint-Yvi de l'exercice 2021
26. Zonage eaux pluviales commune d'Elliant - mise à l'en9uête publi9ue • ANNEXES MET M BIS
27. Renouvellement des instances du sage • désignation de représentants
28. Prolongation du partenariat avec approche écohabitat •ANNEXE N
29. Ombrières photovolta19ues PEM Rosporden • convention d'occupation temporaire· ANNEXE 0
30. Programmation logements locatifs publics• demande de modification• ANNEXE P
31. Signature des accords-cadres pour les prestations des déchets ménagers et assimilés
32. Décisions prises par le président en vertu de ses délégations