L'ordre du jour du prochain conseil communautaire est publié 5 jours avant la date du conseil.

Pour connaître les dates des prochains conseils : Calendrier des conseils communautaires

 

Prochain conseil communautaire

Jeudi 27 septembre 2018 à 18H30 à l'hôtel d'agglomération de CCA

 

 

Point 1. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 5 juillet 2018 – ANNEXE A

Point 2. Installation d’un nouvel élu M. Guy CASTEL suite la démission de M. Ludwig CRIVELLI

Point 3. Désignation d’un nouveau membre au Conseil d’exploitation eau et assainissement

Point 4. Convention stationnement - répartition des produits du forfait post paiement – ANNEXE B

Point 5. Dossier des périmètres de protection des captages – ANNEXE C

Point 6. Acquisition de parcelles et signature de convention de servitude de passage pour le projet d’extension du réseau d’assainissement collectif de Névez – ANNEXE D

Point 7. Aménagement d’une aire de stationnement à l’entrée du site Mc Bride sur la ZI de Dioulan à Rosporden

Point 8. Modalités de remboursement de l’aide à l’installation en agriculture

Point 9. Approbation du projet d’aménagement de la ZA des Prés Verts à Rosporden

Point 10. Signature de la charte d’attractivité du Finistère – ANNEXE E

Point 11. Versement d’une subvention complémentaire à l’office de tourisme communautaire Bretagne Cornouaille Océan – ANNEXE F

Point 12. Vente de terrains à la société GlobeXplore à Dioulan

Point 13. Création d’un fonds de dotation pour les musées de CCA – ANNEXE G

Point 14. Extension de l’Hôtel Communautaire à Concarneau : validation de l’APD – ANNEXE H

Point 15. Salle de sports à Rosporden – marché de maitrise d’œuvre

Point 16. Validation de l’avant-projet définitif pour la construction de la médiathèque communautaire à  Tourc’h

Point 17. Sollicitation d’une subvention auprès du Département pour le poste de Directrice du réseau des médiathèques de CCA (Catégorie A) – ANNEXE I

Point 18.  Création d’un poste de référent(e) pour la nouvelle médiathèque de Tourc’h et sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental pour la création du poste - ANNEXES J et J Bis

Point 19.  Création par pérennisation d’un poste d’assistant(e) marchés publics au sein du service commun de la commande publique – ANNEXE K

Point 20.  Reprise et Affectation des résultats de l’exercice 2017

Point 21.  Budget Supplémentaire 2018 – Budget principal – ANNEXE L

Point 22.  Budget Supplémentaire 2018 – Ateliers Relais – ANNEXE L

Point 23.  Budget Supplémentaire 2018 – Zones d’Activités – ANNEXE L

Point 24.  Budget Supplémentaire 2018 – Transport – ANNEXE L

Point 25.  Budget Supplémentaire 2018 – Pépinière-Ecopôle – ANNEXE L

Point 26.  Budget Supplémentaire 2018 – CLIC – ANNEXE L

Point 27.  Budget Supplémentaire 2018 – Maintien Commerce de Proximité – ANNEXE L

Point 28.  Budget Supplémentaire 2018 – Ordures Ménagères – ANNEXE L

Point 29.  Budget Supplémentaire 2018 – EAU REGIE – ANNEXE L

Point 30.  Budget Supplémentaire 2018 – ASSAINISSEMENT REGIE – ANNEXE L

Point 31.  Budget Supplémentaire 2018 – EAU DSP – ANNEXE L

Point 32.  Budget Supplémentaire 2018 – ASSAINISSEMENT DSP – ANNEXE L

Point 33.  Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) : Base minimum

Point 34.  Exonération de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)

Point 35.  Fonds de concours exceptionnel Concarneau – Pôle Tennis

Point 36. Convention de co-financement n°2018-023-030 – Projet « Bretagne Très Haut Débit » - Phase 2 « financement des opérations de la deuxième phase de déploiement de zones FTTH 2019-2023 » - ANNEXE M

Point 37. Convention de partenariat avec la fondation Massé Trévidy – ANNEXE N

Point 38. Signature du marché de fourniture et livraison de sacs plastiques jaunes translucides pour la collecte sélective des emballages ménagers

Point 39. Approbation du protocole transactionnel avec l’entreprise INEO – ANNEXE O

Point 40. Décisions du Président par délégation du Conseil Communautaire