Ordre du jour Conseil Communautaire

 

L'ordre du jour du prochain conseil communautaire est publié 5 jours avant la date du conseil.

 

Prochain conseil communautaire :

 

Jeudi 24 septembre 2020 à 18h30 à l'hôtel d'Agglomération de CCA, 1rue Schoelcher à Concarneau.

 

Pour connaître les dates des prochains conseils : Calendrier des conseils communautaires

 

ORDRE DU JOUR

 

 

  1. Approbation des comptes rendus des conseils communautaires du 9 et 23 juillet 2020 – ANNEXE A et A Bis
  2. Présentation des Rapports d’Activité 2019 – ANNEXES B1 à B5
  3. Désignation d’un représentant de CCA à RESECO
  4. Désignation de représentants au conseil de surveillance du centre hospitalier de Cornouaille Quimper-Concarneau
  5. Désignation d’un représentant à la Technopole Quimper - Cornouaille
  6. Désignation d’un représentant à la commission de suivi de site des installations de l’établissement McBride
  7. Adhésion à Bretagne Développement Innovation et désignation d’un représentant
  8. Désignation des représentants de CCA au Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement (CRHH)
  9. Désignation des représentants de CCA dans les instances de pilotage du PDALHPD
  10. Désignation d’un représentant de CCA à l’Agence Départemental d’Information sur le Logement (ADIL)
  11. Désignation du représentant de CCA pour le réseau Taranis et Energies Partagées
  12. Désignation d’un représentant de CCA à l’assemblée générale du CAUE du Finistère
  13. Désignation des représentants au sein du Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART)
  14. Désignation d’un représentant de CCA au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
  15. Composition des commissions thématiques : installation des conseillers municipaux – ANNEXE C
  16. Mise en place d’une commission de contrôle financier
  17. Mise en place de la commission intercommunale d’accessibilité
  18. Validation des propositions de membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
  19. Création d’une cellule foncière
  20. Renforcement de l’enveloppe consacrée au dispositif « Pass Commerce et Artisanat » pour l’année 2020
  21. Demande de subvention de la Société des Régates de Concarneau (SRC) pour l’organisation de la « Solo Guy Cotten » - ANNEXE D
  22. Home Travaux / OPAH 2021-2023 - Convention avec le Département – ANNEXE E et E Bis
  23. Signature du marché de suivi et d’animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat 2021-2025 de CCA
  24. Echéance du contrat de DSP sur l’assainissement collectif sur Névez - Délibération sur le principe de la délégation de service public (art. L.1411-4 du CGCT) – ANNEXES F, F Bis, F Ter RGPD
  25. Organisation de la mission « protection des données personnelles » : convention de prestation de service avec les communes, leurs CCAS et Valcor – ANNEXE G
  26. Formation des élus – ANNEXE H
  27. Recrutement d’un contractuel en contrat de projet pour l’E-bus France Services – ANNEXE I
  28. Répartition du fonds de péréquation - FPIC
  29. Détermination des bases minimum de Cotisation Foncière des Entreprises
  30. Exonérations de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
  31. Affectation des résultats
  32. Budget supplémentaire 2020 – Budget Principal
  33. Budget supplémentaire 2020 – Budget Ateliers Relais
  34. Budget supplémentaire 2020 – Budget Zones d’activités
  35. Budget supplémentaire 2020 – Budget Transports
  36. Budget supplémentaire 2020 – Budget Pépinière
  37. Budget supplémentaire 2020 – Budget CLIC
  38. Budget supplémentaire 2020 – Budget Maintien Commerce de Proximité
  39. Budget supplémentaire 2020 – Budget Ordures Ménagères
  40. Budget supplémentaire 2020 – Budget Eau DSP
  41. Budget supplémentaire 2020 – Budget Assainissement DSP
  42. Budget supplémentaire 2020 – Budget Eau Régie
  43. Budget supplémentaire 2020 – Budget Assainissement Régie
  44. Durées d’amortissement des biens
  45. Signature des accords-cadres de fourniture de réactifs chimiques pour les usines du service des Eaux de Concarneau Cornouaille Agglomération
  46. Signature d’avenants aux accords-cadres d’enlèvement, de tri et de stockage des déchets ménagers et assimilés de Concarneau Cornouaille Agglomération (3 lots)
  47. Signature d’un avenant à l’accord-cadre 16-03-02 de prestations d’accueil, de tri et de conditionnement des matériaux issus de la collecte sélective des déchets ménagers de Concarneau Cornouaille Agglomération
  48. Rétrocession réseau Penn Ar Bed Numérique à Nomotech - Tarification – ANNEXE J
  49. Plan de corps de rue simplifié : passation de conventions de partenariat avec le SDEF – ANNEXE K
  50. Information sur les décisions prises par le Président en vertu de ses délégations


 

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