L'ordre du jour du prochain conseil communautaire est publié 5 jours avant la date du conseil.
Pour connaître les dates des prochains conseils : Calendrier des conseils communautaires
Prochain conseil communautaire
Jeudi 16 mai 2019 à 18h30 à l’hôtel d’Agglomération de CCA
L’ordre du jour sera le suivant :
Point 1. Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 4 avril 2019 – ANNEXE A
Point 2. Accord local : composition de l’assemblée délibérante de CCA - mandat 2020-2026
Point 3. BreizhCOP : engagements de CCA – ANNEXE B
Point 4. BreizhCOP : révision de l’armature territoriale bretonne – ANNEXE C
Point 5. Evaluation du SCoT et suites à donner – ANNEXE D
Point 6. Home travaux : Avenant relatif aux dispositions du Plan de Prévention des Risques Technologiques – ANNEXE E
Point 7. Facturation des coûts de branchements assainissement et de Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) sur le secteur de Renanguip à Rosporden
Point 8. Actualisation de la répartition par commune de l’enveloppe fonds de concours 2019 – ANNEXES F et F Bis
Point 9. Adoption du règlement intérieur de CCA – ANNEXE G
Point 10. Plan de formation des agents 2018/2019 – ANNEXE H
Point 11. Convention avec l’Amicale de CCA – ANNEXE I
Point 12. Remboursement des frais d’hébergement des agents lors de déplacements professionnels
Point 13. Création d’un poste de chargé de mission filières économiques & foncier/immobilier – ANNEXES J et J bis
Point 14. Création d’un poste d’agent chargé de la navette et de l’intendance – ANNEXE K
Point 15. Recalibrage des postes de responsable des collections et de responsable du service des publics au sein des Musées (Création et suppression de 2 postes) – ANNEXE L
Point 16. Recours à l’apprentissage
Point 17. Approbation d’une convention avec Mobibreizh – ANNEXE M
Point 18. Contrat de concession pour l’exploitation du réseau de transport – Avenant n°1 – ANNEXE N
Point 19. Renouvellement de l’adhésion de CCA au réseau Taranis
Point 20. Demande de subvention du projet Voile à’musée – ANNEXE O
Point 21. Convention de partenariat avec la SASU ARTEOS pour le commissariat scientifique de l’exposition temporaire « Corneille » au Musée de Pont-Aven – ANNEXE P
Point 22. Revalorisation de la subvention versée à IDES – ANNEXE Q
Point 23. Convention relation presse – Attractivité 2019 avec Finistère 360 – ANNEXE R
Point 24. Approbation d’un nouveau contrat pour le rachat des cartons issus de la collecte sélective – ANNEXE S
Point 25. Délégations du Conseil communautaire au Président
