L'ordre du jour du prochain conseil communautaire.
Le prochain conseil se tiendra le jeudi 25 mars 2021
Connaître les dates des prochains conseils communautaire
Cliquer sur ce lien > Calendrier des conseils communautaires
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU JEUDI 25 MARS 2021
- Compte-rendu de la séance du 17 février 2021 • ANNEXE A
- Motion • soutien au collectif associations-syndicats des secteurs sociaux et médicaux sociaux
- Approbation du pacte de gouvernance ·ANNEXE B
- Assurances · délégation du conseil communautaire au président
- Constitution d'un conseil de développement
- Stratégie financière du mandat 2020 • 2026
- Taux de fiscalité des trois taxes« ménages»
- Taux de fiscalité des entreprises
- Taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères
- Opérations en autorisations de programme· crédits de paiement pour 2021 • ANNEXE C
- Subventions 2021 ·ANNEXE D
- Budget primitif 2021 • annexes e et e bis
- Musée de Pont-Aven• accord de prêt avec Dichroma • ANNEXES F ET F BIS
- Convention« petites villes de demain» • annexe g
- Demande de subvention pour le concours Europan 16 - Pont-Aven / la belle angele •ANNEXE H
- Lignes directrices de gestion - ANNEXE 1
- Recrutements de deux agents dans le cadre d'un contrat de projet de trois ans · ANNEXE J
- Mise à jour du dispositif de compte épargne temps
- Modalités de mise en oeuvre d'un régime d'astreintes d'interventions et de permanences
- Versement d'une subvention à l'association concarnagglo-tzcld •ANNEXE K
- Demande de classement en catégorie 1 de l'office de tourisme communautaire
- PAT• candidature à l'appel à projets« émergence de pat»
- Za la Boissière : validation de l'avant-projet définitif• ANNEXE L
- Tarifs 2021 du SPANC
- Proposition des coupes de bois périmètres de protection du captage de Saint-Yvi de l'exercice 2021
- Zonage eaux pluviales commune d'Elliant - mise à l'en9uête publi9ue • ANNEXES MET M BIS
- Renouvellement des instances du sage • désignation de représentants
- Prolongation du partenariat avec approche écohabitat •ANNEXE N
- Ombrières photovolta19ues PEM Rosporden • convention d'occupation temporaire· ANNEXE 0
- Programmation logements locatifs publics• demande de modification• ANNEXE P
- Signature des accords-cadres pour les prestations des déchets ménagers et assimilés
- Décisions prises par le président en vertu de ses délégations