Ordre du jour

L'ordre du jour du prochain conseil communautaire est publié 5 jours avant la date du conseil.

Pour connaître les dates des prochains conseils : Calendrier des conseils communautaires

 

Prochain conseil communautaire

Jeudi 27 juin 2019 à 18h30 à l’hôtel d’Agglomération de CCA

 

L’ordre du jour sera le suivant :

 

Point 1. Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 16 mai 2019 – ANNEXE A
Point 2.  Présentation des rapports d’activités 2018 – ANNEXES B1 à B6
Point 3. Convention Lieu d’Accueil Enfants Parents – ANNEXE C
Point 4. Approbation de la revente du lot ZC2/1B du parc d’activités de Colguen à la SARL IN-SITE – ANNEXE D
Point 5. Cession du lot 3 du parc d’activités de Kerampaou
Point 6. Cession du lot 5 du parc d’activités de Colguen  
Point 7. Cession du lot 9 du parc d’activités de Colguen  
Point 8. Choix du nom de la base V.T.T.  
Point 9. Création d’une cellule foncière locale
Point 10. Equipement de sites en bornes Wi-Fi  
Point 11. Attribution d’une subvention à la Ligue Bretagne de Voile
Point 12.  Approbation de l’avenant n°6 au contrat de territoire avec le Conseil départemental du Finistère – ANNEXE E

Point 13. Indemnités des élus  
Point 14. Marché de communication USC 2019-2020 – ANNEXE F
Point 15. Marché de communication Roz Hand Du 29 2019-2020 – ANNEXE G  
Point 16. Convention pour la prise en charge des livres des médiathèques sortis des collections – ANNEXE H
Point 17. Convention de maitrise d’ouvrage déléguée – Arrêts Colguen – ANNEXE I
Point 18. Adhésion de CCA au Conseil en Énergie Partagé (CEP) – ANNEXE J
Point 19. Engagement de Concarneau Cornouaille Agglomération sur les prescriptions du guide de protection des ressources en eau du Conseil Départemental – ANNEXE K
Point 20. Loi Oudin Santini : Versement d’une subvention à Cornouaille Enfance Solidarité Afrique (CESA) et nouvelle demande de subvention 2019 – ANNEXES L et L Bis  
Point 21. Zonages Assainissement d’Elliant – ANNEXE M  
Point 22. Zonages Assainissement de Rosporden – ANNEXE N  
Point 23. Zonages Assainissement de Pont-Aven – ANNEXE O  
Point 24. Modification du règlement eau et assainissement - ANNEXE P et P Bis  
Point 25. Participation de CCA en cas d’extension de réseaux privés sur le domaine public
Point 26. Avant-projet « Réhabilitation du site de Questel à Melgven » - ANNEXE Q
Point 27. Plan de Lutte contre les algues vertes - Préparation à la mise en place de réserves foncières - ANNEXE R
Point 28.  Modification du tableau des emplois – ANNEXE S
Point 29. Modalités de répartition du Fonds de péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
Point 30.  Décision Modificative n° 1 – Budget principal  
Point 31.  Décision Modificative n° 1 – Budget Zones d’activités  
Point 32.  Décision Modificative n° 1 – Budget Transports
Point 33.  Décision Modificative n° 1 – Budget CLIC
Point 34.  Décision Modificative n° 1 – Budget Ordures Ménagères
Point 35.  Décision Modificative n° 1 – Budget EAU DSP  
Point 36. Décision Modificative n°1 – Budget EAU REGIE  
Point 37. Décision Modificative n°1 – Budget ASSAINISSEMENT REGIE  
Point 38. Délégations du Conseil communautaire au Président

 

 

ESPACE USAGERS

 

Depuis le transfert de compétences eau et assainissement, le relevé des compteurs d'eau a été modifié.

PASSERELLE Printemps 2019

 

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