Ordre du jour

L'ordre du jour du prochain conseil communautaire est publié 5 jours avant la date du conseil.

Pour connaître les dates des prochains conseils : Calendrier des conseils communautaires

 

Prochain conseil communautaire

Jeudi 14 novembre 2019 à 18h30 à l’hôtel d’Agglomération de CCA

 

L’ordre du jour sera le suivant :

 

1.    Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 3 octobre 2019 – ANNEXE A
2.    Désignation des membres du Comité de Direction de l’EPIC « Office de tourisme communautaire de CCA »
3.    Cession des lots n°5 et n°6 du parc d’activités de Kérampaou
4.    Stratégie climatique de CCA à l’horizon 2050 - ANNEXE B
5.    OPAH 2021-2025 : validation de l’étude pré-opérationnelle et décision d’initier une nouvelle opération – ANNEXE C
6.    Prorogation du PLH de 2020 à 2022 – ANNEXE D
7.    Approbation de la convention de renouvellement urbain du quartier de Kérandon -tranche 2-ANNEXE E
8.    Approbation du protocole-cadre pour l’aménagement du bourg de Tourc’h - ANNEXE F
9.    Convention « stationnement » - ANNEXE G
10.    Validation de l’avant-projet définitif pour la construction de la médiathèque communautaire à Elliant
11.    Attribution de subvention aux porteurs de projets culturels (2ème session)

12.    Convention avec le Musée Joseph Déchelette de Roanne pour l’organisation de l’exposition temporaire « Jean Puy - Ambroise Vollard, un Fauve et son marchand » au Musée de Pont-Aven –  ANNEXE H
13.    Convention financière au titre de la continuité écologique - ANNEXES I, I bis, I ter
14.    Mise à jour du règlement de collecte de CCA – ANNEXE J
15.    Signature de l'accord-cadre de prestations de téléphonie mobile dans le cadre du groupement de commandes porté par CCA
16.    Signature de l'accord-cadre de prestations d'analyses d'eaux et de boues d'épuration
17.    Modification de la délibération du 28 septembre 2017 instaurant le RIFSEEP – ANNEXE K
18.    Mise à jour du tableau des emplois – ANNEXE L et L Bis
19.    Admissions en non-valeur – Budget Principal
20.    Admissions en non-valeur – Budget Transports
21.    Admissions en non-valeur – Budget Pépinière Ecopôle
22.    Décision Modificative n° 3 – Budget Principal
23.    Décision Modificative n° 2 – Budget Zones d’Activités
24.    Décision Modificative n° 2 – Budget Pépinière Ecopôle
25.    Décision Modificative n° 2 – Budget Maintien Commerce de Proximité
26.    Décision Modificative n° 2 – Budget CLIC
27.    Décision Modificative n° 2 – Budget Ordures Ménagères
28.    Décision Modificative n° 3 – Budget Eau DSP
29.    Décision Modificative n° 3 – Budget Eau Régie
30.    Décision Modificative n° 3 – Budget Assainissement Régie
31.    Garantie d’emprunt – OPAC de Quimper Cornouaille / Logements Kersalomon à Concarneau –ANNEXES M et M Bis
32.    Garantie d’emprunt – OPAC de Quimper Cornouaille / Logements Le Huellou à Trégunc –ANNEXE N
33.    Révision des attributions de compensation 2019
34.    Délégations du Conseil communautaire au Président

 

 

ESPACE USAGERS

 

Depuis le transfert de compétences eau et assainissement, le relevé des compteurs d'eau a été modifié.

AGENDA CULTUREL

 

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