Obligations réglementaires et normatives
Les obligations d'entretien des dispositifs d'assainissement non collectifs sont prévues par l'arrêté du 7 septembre 2009.
Il convient d'effectuer régulièrement les différentes opérations d'entretien listées ci-dessous pour un fonctionnement optimal et la pérennité de votre système d'assainissement.
Il est également important de garder tous les regards de visite accessibles et de ne réaliser aucune plantation, dont les racines peuvent détériorer les ouvrages, à moins de 3 mètres du dispositif d'assainissement.
Enfin, aucun véhicule ne doit circuler ni aucune charge lourde n'être entreposée sur le système d'assainissement.
Opérations d'entretien
Bac dégraisseur : si ce dispositif est présent, il est nécessaire d'enlever la couche « flottante » de graisse environ tous les 3 mois (à adapter en fonction du volume utile du dégraisseur et des conditions d'utilisation) et de le vidanger complètement en même temps que la fosse.
Fosse septique ou fosse toutes eaux : la périodicité de vidange de la fosse doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues, qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile. Le SPANC effectuera la mesure du niveau de boue lors du contrôle périodique de bon fonctionnement et d'entretien.
Préfiltre décolloïdeur : il se trouve au niveau du regard de sortie d'une fosse toutes eaux ou dans un regard après la fosse toutes eaux. Il doit être accessible en permanence pour permettre un contrôle régulier. La garniture (pouzzolane, bille plastique, ...) qu'il contient, doit être lavée tous les 6 mois au jet d'eau (en dehors de la fosse) et changée à chaque vidange de fosse. Un dépôt de boues ou de graisse sur la garniture témoigne de la nécessité de vidanger la fosse toutes eaux.
Epurateur (filtre à cheminement lent ou filtre bactérien percolateur) : cet ouvrage est normalement présent dans les filières mise en place avant 1982, en aval de la fosse septique. Il contient un matériau filtrant constitué dans la majorité des cas de pouzzolane.
Il doit être maintenu accessible afin de pouvoir extraire et laver le matériau filtrant à l'extérieur de l'ouvrage. D'après les documentations techniques, ces ouvrages doivent être entretenus annuellement.
Il est recommandé de noter soigneusement l'ensemble des opérations d'entretien que vous effectuez.